Alain Leroy

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Roy (Alain, Jean, Charles)
ambassadeur de France, envoyé spécial du Président de la République pour l'initiative Afrique en réponse à la Covid-19. Officier du 7 mai 2012
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-05-07"
promotion
01 Janvier 202201/01/2022
De: Alain Le Roy
Objet:
comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Décembre 202115/12/2021
De: Alain LE ROY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2019-04-06"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
16 Janvier 201916/01/2019
De: Alain Le Roy
Objet:
comité ministériel d'audit interne du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Alain LE ROY
conseiller maître à la Cour des comptes, secrétaire général du Service européen pour l'action extérieure
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
élévation
12 Juin 201512/06/2015
De: Alain Le Roy
conseiller maître à la Cour des comptes, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Saint-Marin
en résidence à Rome
Remplace:M. Jean Rochereau de La Sablière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Marin"
nomination
13 Juin 201213/06/2012
De: Le Roy (Alain)
ambassadeur de France à Rome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Le Roy (Alain, Jean, Charles)
conseiller maître à la Cour des comptes, ancien secrétaire général adjoint de l'Organisation des Nations unies, ambassadeur de France en Italie. Chevalier du 28 décembre 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-12-28"
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Alain Le Roy
conseiller maître à la Cour des comptes, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République italienne
Remplace:M. Jean Rochereau de la Sablière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Italie"
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
conseiller maître (hors tour)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Madagascar
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"
cour_comptes
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire à la Cour des comptes, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Madagascar
Objet:
ambassadeur chargé du projet d'Union de la Méditerranée
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Leroy (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours professionnel de la session 2007) les soixante-deux candidats
concours
inscription
29 Juin 200729/06/2007
De: Leroy (Alain, Hugues, Paul)
secrétaire général d'une association en faveur de la recherche médicale ; 29 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Leroy (Alain)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
office créé
Groupe:
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Leroy (Alain)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Chantal Pescheteau-Badin, Antoine Godeau et Alain Leroy, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
29 Décembre 200629/12/2006
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Madagascar
Remplace:Mme Catherine Boivineau, née Greverie
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Madagascar"
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Alain Le Roy
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Alain Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Leroy (Alain, Christian, Joseph)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Alain Le Roy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Leroy (Alain, Raymond, Jean)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Alain Le Roy
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Alain Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Alain Le Roy
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Alain Le Roy
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Alain Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériel assimilé, ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Le Roy (Alain)
directeur des affaires économiques et financières au ministère ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Alain Le Roy
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Alain Le Roy
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Alain Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériel assimilé
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Alain Le Roy
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateur
au titre de
Représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200331/01/2003
De: Alain Le Roy
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre des affaires étrangères
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Alain Le Roy
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Alain Le Roy
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Alain Le Roy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Alain Le Roy
Objet:
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre du conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur des affaires économiques et financières à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Perreau
Groupe:
date_debut="2002-12-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Novembre 200209/11/2002
De: Leroy (Alain)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Le Roy (Alain, Gérard, Joseph)
maire de l'Ile-de-Sein (Finistère) ; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de l'ONU dans le cadre de la mission intérimaire des Nations unies au Kosovo (MINUK)
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="2000-07-01"
cour_comptes
réintégration
20 Septembre 200120/09/2001
De: Le Roy
Objet:
du ministère des affaires étrangères
chargé de mission auprès du directeur général des affaires politiques et de sécurité pour la période du 1er septembre au
30 novembre 2000
inclus
Groupe:
cour_comptes
mise à disposition
20 Septembre 200120/09/2001
De: Le Roy
Objet:
auprès de ce même département ministériel afin d'y exercer les mêmes fonctions
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
duree="un an"
cour_comptes
détachement
20 Septembre 200120/09/2001
De: Le Roy (Alain)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir auprès de l'ONU dans le cadre de la mission d'administration intérimaire des Nations unies au Kosovo (Minuk)
administrateur de district
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
date_fin="2000-06-30"
cour_comptes
détachement
23 Juin 200023/06/2000
De: Leroy (Alain, Marie, Christian)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Alain Le Roy
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1998- octobre 1999
Groupe:
nomination
18 Octobre 199818/10/1998
De: Leroy (Alain)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199818/09/1998
De: Alain Le Roy
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Août 199804/08/1998
De: Leroy (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE
DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Le Roy (Alain)
conseiller référendaire auprès de la Cour des comptes
Objet:
membre de la commission chargée de se prononcer sur les demandes de dérogation de diplômes pour l'accès aux concours externes de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) et de secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général et cadre d'Orient)
la composition de la commission chargée de se prononcer sur les demandes de dérogation de diplômes pour l'accès aux concours externes de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) et de secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général et cadre d'Orient) est fixée
membre suppléant
Groupe:
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
suppleant
nomination
28 Octobre 199728/10/1997
De: Alain Le Roy
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1997-octobre 1998
François-Roger Cazala, Jean-Pierre Bonin
Groupe:
nomination
17 Octobre 199717/10/1997
De: Le Roy (Alain)
conseiller référendaire auprès de la Cour des comptes
Objet:
la commission chargée de se prononcer sur les demandes de dérogation de diplômes pour l'accès aux concours externes de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) et de secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre général et cadre d'Orient)
la façon suivante
membre suppléant
Groupe:
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
suppleant
composition
17 Juillet 199717/07/1997
De: Leroy (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
ministère de l'intérieur
Groupe:
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisse centrale et nationale
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Alain Le Roy
conseillers référendaires à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Leroy (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1996 les lieutenants de police
Tableau d'avancement
au grade de capitaine de police
promotion
02 Août 199602/08/1996
De: Leroy (Alain, Raymond, Jean)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Alain Le Roy
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
nomination
07 Février 199607/02/1996
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSE CENTRALE ET NATIONALE
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Leroy (Alain)
Objet:
commissaires-priseurs associés
membres de la société civile professionnelle Chantal Pescheteau-Badin et Eric Ferrien, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
nomination
17 Novembre 199417/11/1994
De: Leroy (Alain, Jacques, Robert)
major; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Le Roy (Alain, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1993/02
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses centrales et nationale
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
2e section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Alain Le Roy
sous-préfet
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES CENTRALES ET NATIONALE
Deuxième section
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
31 Octobre 199231/10/1992
De: Leroy (Alain, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hervé Clerc et Loïc Beuriot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
05 Mars 199205/03/1992
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-01-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Avril 199103/04/1991
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
sous-préfet d'Avallon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Leroy (Alain, Jean-Louis)
1re région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
B. - Les médecins aspirants de réserve
Contingent 1982/12A
Groupe:
date_debut="1984-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Leroy (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
a) Article 9 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.